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Christian Mounzéo dénonce
« la faillite de toute la classe politique des " trentenaires ", qui a pris le pays en otage »
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Mardi 23 août, 9h45
On ne présente plus Christian Mounzéo, sans doute le plus connu parmi les défenseurs des droits de l’homme au Congo. Ancien secrétaire général de l’Observatoire congolais des droits de l’homme (OCDH), actuel président de Rencontre pour la Paix et les Droits de l’Homme (RPDH, Christian Mounzéo appelle les congolais au nécessaire combat pour « une nouvelle indépendance vis-à-vis des forces accrochées au pouvoir pour le pouvoir, sans vision pour le pays », à la lumière de l’affaire des disparus du Beach, et de la gestion actuelle de la rente pétrolière notamment. " Les congolais ont leur destin entre leurs mains. Ils doivent aujourd’hui se lever pour revendiquer la fin du système actuel, plaide-t-il. Entretien.
Mwinda : Après le verdict de la Cour criminelle, pensez-vous, a posteriori, que les
parties civiles ont quand même eu raison d’accepter de s’associer à cette procédure ?
N’ont-elles pas été abusées ?
Christian Mounzéo : Il convient de tout de suite souligner que les parties civiles ont de tout temps
récusé le tribunal de Brazzaville, parce qu’elles ont toujours estimé que les
juges congolais ne pouvaient avoir l’indépendance nécessaire pour dire le droit
équitablement et sans état d’âme.
Leurs craintes ont été justifiées et confirmées à
travers le jugement inique de l’affaire des disparus du
beach, et le verdict somme
toute éhonté prononcé par la Cour criminelle. Comment comprendre et admettre
l’acquittement pur et simple de tous les accusés, et principalement des
responsables des forces armées, alors même que ce sont ces forces armées qui ont
organisé les crimes dénoncés ?
Par ce jugement, l’opinion publique est témoin du fait
que nos juges agissent sur commande, et viennent de sceller un précédent historique
: une affaire aussi grave que la disparition de 80 personnes selon le tribunal (en
réalité plus de 350 si on prend en ligne de compte l’ampleur des opérations
organisées) ne pouvait se
solder par des indemnisations, et le renforcement du flou sur les responsabilités
pénales des auteurs de ces crimes graves.
L’impression qui se
dégage établit en définitive que le droit à la vie, et à la
dignité ne rentrent pas dans les préoccupations des gouvernants actuels. Par dessus
tout, les parents des victimes, on peut le dire, ont été abusés, Dieu seul sait,
combien de fois et pour combien de temps leur deuil est prorogé.
Peut-on considérer l’affaire du Beach comme enterrée, compte tenu du principe
de l’autorité de chose jugée ?
Le principe peut être évoqué, mais en réalité, il s’impose lorsqu’il est établi que
la procédure menée a été indépendante, équitable. En réalité, en matière de droits
humains, tant que l’impunité couvre des faits aussi graves que la disparition forcée
des centaines de personnes, on ne peut penser,
en toute simplicité que le dossier
est clos à la suite de ce montage grossier organisé avec l’intention justement de
faire valoir ce principe…
Les parents n’ont pas oublié qu’aux premières heures de ces disparitions, malgré
toutes les démarches entreprises auprès des autorités, y compris, judiciaires, il a
fallu attendre six ans une réaction de notre justice. Et cela n’a été possible que à
force de pression, d’autant que le gouvernement n’a organisé la présente action
judiciaire qu’avec l’intention de doubler les actions entreprises en France dans le
cadre de la compétence universelle, actions menaçant directement les responsables
militaires et de l’administration à un niveau élevé.
Un verdict éhonté. Nos juges agissent sur commande, et viennent de sceller un précédent historique
Pénalement, peut-on affirmer que les responsables des disparitions du beach ont
été
sanctionnés ? Non. Peut-on donc penser que l’indemnisation suffirait pour couvrir
des crimes aussi graves ? Non. En pratique, le verdict de la Cour criminelle, pour
inique et inéquitable qu’il a été, a lui même posé le décor pour être attaqué;
pour l’essentiel, ce verdict prononcé commande la révision du procès, lorsque les
circonstances politiques le permettront. Ainsi, en est-il des crimes dont la
prescription dépasse les limites du temps, c’est-à-dire le génocide, les crimes
contre l’humanité, et les crimes de guerre.
Quoi qu’on en dise, le procès organisé
par la justice congolaise a abouti à la reconnaissance sans auteur des disparitions
forcées courant 1999, le temps est donc arrivé pour mener des actions y compris
judiciaires, pour connaître les auteurs desdits crimes, voire, des autres crimes
commis au cours de
la même période restés impunis.
" Si je suis envoyé à la Maison d’arrêt,
le Congo va s’arrêter ". Le chantage a fonctionné.
Par ailleurs, n’oublions pas que la Cour de Cassation en France doit se prononcer
sur l’appel lancé par les parties civiles suite à l’annulation de la procédure de
Meaux prononcée par la Cour d’Appel de Paris. Rappelons que la Cour de Justice de la
Haye est attendue dans sa décision sur le fond relativement à
la demande de l’annulation de la procédure de Meaux par le Gouvernement congolais;
bien entendu, le Congo avait été débouté sur sa demande sur la forme. Pour les mêmes
motifs, la Cour Européenne des droits de l’homme est également susceptible d’être
saisie.
Et enfin, la Commission des Droits de l’Homme des Nations Unies,
spécialement, le Groupe de travail sur les disparitions forcées, qui a été saisie
depuis de nombreuses années par les parties civiles attend toujours des
explications
sur les lieux de détention des personnes disparues, ou du moins ce qu’il en est
advenu. En tout état de cause, il reste au gouvernement de désigner et réprimer les
criminels
qu’il protège, autrement, l’affaire est loin d’être terminée.
Que pensez vous de l'attitude du ministère public dans cette affaire ? L'instruction a été, de l'avis général, bâclée, le procureur s’est félicité du verdict d’acquittement alors qu’il a plaidé pour des
peines de travaux forcés...
La démarche du ministère public participe du montage organisé, et de la mascarade
telle qu’elle a été conçue dans les officines. D’abord, les parents ont attendu six
ans. Pour des besoins d’une instruction judiciaire sérieuse, ils pouvaient
encore
attendre quelques mois, pour permettre à l’enquêteur de réunir les preuves de
l’accusation et établir les faits. Pourquoi le ministère public s’est-il subitement
motivé pour faire le procès dans les conditions que tout le monde connaît ? Pourquoi
celui-ci a-t-il refusé de se pourvoir en cassation, alors qu’il a plaidé pour des travaux
forcés et des condamnations symboliques ?
Il reste au gouvernement de désigner et réprimer les criminels qu’il protège
C’est pour la première fois que dans un procès, le ministère public s’est ainsi
compromis. Son rôle a été difficile à percevoir. Il a plus assuré la protection des
accusés, alors qu’il se devait de soutenir les paries civiles, du fait qu’il a
déclenché l’action publique au nom de l’Etat. Comme au Congo, l’Etat se confond aux
individus, fussent-ils des généraux, que fallait-il attendre de ce procès ? Ce
n’est donc pas par hasard qu’un des généraux accusés a affirmé tout au
début du
procès, alors que les parties civiles réclamaient la détention des accusés pendant
le procès, ce général a affirmé : « Si je suis envoyé à la Maison d’arrêt, le Congo
va s’arrêter ».
En plus, le procureur général a présenté le verdict comme un motif d’apaisement,
renforçant ainsi la mascarade. Pourquoi avoir requis des peines de condamnation
pour certains accusés et non simplement l’acquittement général ? Apaisement pour qui
? En tout cas, les parents n’ont été ni satisfaits, ni soulagés, ni apaisés par
ce verdict.
De manière générale, la justice congolaise peut-elle vraiment connaître un
jour sereinement des différents crimes qui ont émaillé les différentes guerres ? A
quelle
condition ?
Oui, à condition que les citoyens soient capables de mettre en œuvre le devoir de
mémoire. A condition qu’au moment de ces jugements, les auteurs n’aient pas fini de
détruire les preuves constitutives de ces crimes. A condition que dès à présent, les
congolais soient courageux et commencent à ester pour les crimes dont ils ont été
témoins ou victimes.
Le verdict de la Cour criminelle, pour inique et inéquitable qu’il a été, a lui même posé le décor pour être attaqué
Bien entendu, il convient aussi de travailler en faveur de
l’amélioration de notre environnement politique, économique, juridique et
judiciaire, social etc. Dès le moment où la démocratie réelle va s’asseoir dans
notre pays, à partir du moment où l’Etat de droit sera une réalité, nul doute que
dans ces circonstances précises, les congolais pourront demander des comptes pour
les crimes qui ne seront pas couverts par la prescription. Il s’agit simplement de
volonté
politique. Les criminels étant aux commandes de l’Etat, il est clair qu’ils
ne peuvent s’autocondamner. Le moment venu, l’histoire les rattrapera.
Votre organisation milite également pour la transparence des revenus
pétroliers. Le Congo semble avoir effectué des efforts sur ce plan. Mais n’est-ce
pas seulement de la poudre aux yeux ? Beaucoup de revenus semblent disparaître sans
laisser de trace ?
En effet, le Congo a encaissé environ un milliard de dollars en recettes
pétrolières en 2004. Cependant, ces revenus n’ont eu aucun impact visible sur la vie
des populations. Leur vécu quotidien se résume encore en terme de
pauvreté, de
manque d’électricité, eau, dette etc. Les pas posés en matière de transparence
résultent de la pression des Institutions financières internationales et de la
société civile. Il s’agit plus de pas arrachés que d’un plan de transparence mis en
œuvre.
Environ 300 millions de dollars ne paraissent pas être comptabilisés dans le budget
de 2004. Le cabinet KPMG, lors de son récent audit indépendant n’a pas eu accès aux
informations bancaires appropriées, mais uniquement à des relevés préparés par la
SNPC et le ministère des Finances congolais. Il a trouvé que les comptes de la SNPC
n`étaient « même pas auditables » (sic), pour la troisième année consécutive, avec un
risque significatif de fraude dû à l`absence de contrôles internes.
Le gouvernement organise une petite toilette formelle pour s’assurer l’allègement de la dette
En 2004, la SNPC
a vendu du pétrole congolais
approximativement 6% en dessous de sa valeur sur le
marché. 20 millions de dollars ont été perdus lors de ventes de pétrole en dessous
du prix du marché à Sphynx (UK) Ltd. Les obligations de la dette du gouvernement
restent opaques. Les chiffres de l`audit de 2003 ne peuvent pas être réconciliés
avec les autres données financières. Depuis qu`il a adhéré l`an dernier à
l`Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) - une
initiative
internationale visant à encourager la publication des paiements effectués par les
industries extractives aux gouvernements - le gouvernement congolais n’a fait aucun
progrès quant à la mise en oeuvre de cette initiative.
Tout compte fait, le gouvernement organise une petite toilette formelle pour
s’assurer l’allègement de la dette, et capter les financements internationaux. En
terme
de retombées, d’impact sur la vie des citoyens, rien n’est perceptible. La
publication d`informations portant sur les revenus pétroliers et la certification
des revenus ne prouvent pas encore que tout l’argent entre réellement dans le
budget. Les nombreuses dépenses budgétaires orchestrées par le gouvernement, et
l’absence d’information sur la destination finale prise par les fonds en surplus et
extrabudgétaires générés par l’augmentation vertigineuse des prix du pétrole sont là
pour expliquer la vraie fausse transparence dans la gestion des revenus pétroliers.
Et pourtant le FMI semble satisfait de la gestion actuelle de la rente
pétrolière et de la tenue des finances publiques. Qu’en pensez-vous ?
C’est exactement pour cette raison que
nous interpellons les institutions
financières internationales. Nous ne sommes pas opposés à l’idée que le Congo accède
à l’initiative PPTE, et bénéficie d’une remise de sa dette. Le plus important pour
nous est de comprendre au préalable les mécanismes ayant conduit les autorités à
contracter cette dette; à quoi l’argent des emprunts a servi, un audit de cette
dette est-il possible ? A ce niveau, cette démarche permettra de prévenir de
nouveaux détournements, la mauvaise gouvernance qui a conduit à la dette. Au
demeurant, il convient pour le gouvernement de jouer la carte de la vraie
transparence au fond. Comme je l’ai dit tantôt, la remise de la dette doit
s’accompagner d’une transparence effective et sans équivoque.
Au niveau du FMI, les
gens savent que cette transparence n’est pas encore consacrée. Mais, il faut le
reconnaître, le Conseil d’Administration du fonds est
animé par des représentants
des gouvernements. Selon les informations en
notre possession, la France est le seul Etat à avoir soutenu le processus
transparence du gouvernement congolais. La France a soutenu mordicus le Congo pour
que le Conseil d’Administration donne un avis favorable sur la demande d’annulation
de la dette. Pour tout dire, l’argumentaire de la France n’a pas tenu sur les
éléments liés à la transparence, mais il « fallait plutôt encourager le
gouvernement du Congo, qui s’est tout de même engagé à opérer des réformes ».
Où en est concrètement la campagne " Publiez ce que vous payez ? ". Quels
résultats concrets ?
La campagne a
aujourd’hui près de 280 membres dans le monde. Les institutions comme
le FMI, la Banque Mondiale, l’Union Européenne, le G8 etc. soutiennent les principes
édictés par elle et les intègrent dans leurs directives.
Au Congo, grâce à elle, la question du pétrole fait désormais partie du débat. Sa
gestion, ou du moins l’impact de son exploitation est sans cesse revendiqué par
l’opinion. C’est un mérite pour une question considérée comme un tabou, il y a
encore quelques mois.
La France a soutenu mordicus le Congo pour que le Conseil d’Administration du FMI donne un avis favorable
Le gouvernement ne s’était jamais senti obligé de rendre compte de sa gestion du
pétrole, aujourd’hui, quoique le système tend à se durcir et les détournements à se
perfectionner, actuellement, le gouvernement est obligé de rendre compte et PWYP en
attend davantage.
Le Congo a adhéré à l’initiative de Transparence des
Industries Extractives (EITI),
ce qui lui impose le devoir de collaborer avec la société civile et les compagnies
dans le suivi de la gestion de la rente pétrolière. Des efforts, en matière
d’unicité de caisses ont été entrepris, de même que les publications sur le site
Internet des données sur le pétrole, la réalisation des audits réguliers de la SNPC,
la certification trimestrielle des revenus…
Des défis majeurs demeurent, tels que la
mise en œuvre effective des plans d’actions adoptés à l’issue des audits, le
démarrage effectif de l’EITI, avec la mise en place d’un comité de mise en œuvre
multisectoriel, l’adoption d’un plan d’action sur l’EITI, l’adoption d’une loi sur
l’EITI, sur la gestion des revenus, la prise en compte effective de la dynamique de
la réduction de la pauvreté dans les politiques actuelles,
etc.
Au plan régional, un vaste réseau est entrain de se tisser, notamment dans le golfe
de Guinée. Publiez ce que vous Payez exige pour cela, qu’au delà des publications, que les
gouvernements adoptent les mêmes critères de transparence. La publication des
revenus n’est plus une fin en soi, il faut encore que les gouvernements déclinent
les modalités de gestion des revenus, d’où l’idée de l’appel aux Etats de publier ce
qu’ils gagnent. La campagne avance lentement mais sûrement ; il est clair que
l’objectif du tout transparent sera atteint avec plus de pression des citoyens et de
la communauté internationale et davantage de volonté de la part des acteurs
étatiques.
La
pauvreté a atteint un niveau jamais vu au Congo. Comment l’expliquez-vous ?
Que faut-il faire ?
L’absence d’un Etat de droit véritable qu’accompagne une démocratie véritable et
enracinée autorisent les pouvoirs publics à traiter les populations dans
l’indignité la plus inadmissible. La corruption, les détournements, le clientélisme
associés à l’impunité constituent le fondement sur lequel repose la pauvreté
endémique à laquelle vous faites allusion. Les égoïsmes et l’inculture des
dirigeants sont autant de perversion qui empêche d’adopter de nouveaux
comportements capables de renverser cette tendance.
Ce qu’il y a aujourd’hui n’est
autre chose que la faillite de toute la classe politique des « trentenaires », qui a
depuis pris le pays en otage, en sacrifiant des
générations entières. Les congolais
ont leur destin entre leurs mains. Ils doivent aujourd’hui se lever pour revendiquer
la fin du système actuel. Les syndicalistes doivent se réveiller, les églises
doivent appeler les fidèles à prendre en charge leur destin, les militants des
partis politiques doivent marcher,
la communauté internationale doit être interpellée, etc.
Un dernier mot ?
Il nous faut une nouvelle indépendance vis-à-vis des forces accrochées au pouvoir
pour le pouvoir, sans vision pour le pays. Ces forces pérennisent une autre forme de
colonisation. Face à ce contexte, une mobilisation et action s’imposent : un
véritable réveil citoyen. Notre avenir est ainsi suspendu à notre
capacité à agir
sur les changements futurs, à imposer la fin de l’impunité et à l’établir une
société plus juste dans laquelle l’égalité de chance est une réalité.
Christian Mounzéo est le Président de Rencontre pour la Paix et les Droits de l’Homme (RPDH), Secrétaire Exécutif de la Campagne PWYP Congo, Coordinateur PWYP Golfe de Guinée.
A lire : le procès bidon du Beach vu par un journal Burkinabe
Procès du Beach : accusés, vous êtes acquittés !
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Brève
Décédé, il donne un concert
Le frère du chanteur ivoirien Meiway, du nom de Deza XXL décédé le 3 août a donné un concert le 19 août dernier. Erreur de date ? Non, vous avez bien lu.
AFP ©
Ainsi que le rapporte les agences de presse « le corps du chanteur avait été installé dans un fauteuil, micro en main et guitare au côté, costume blanc et lunettes noires à la Stevie Wonder sur le nez » et « durant toute la nuit, un orchestre a chanté le répertoire de l'artiste. Le corps est resté dans cette position assise, face au micro, jusqu'au petit matin ».
" Devant ce spectacle, un confrère journaliste qui ne supportait pas cette scène a préféré quitter précipitamment les lieux...", selon Soir Info.
On a appris plus tard que la mise en scène des défunts est une tradition très ancienne de la culture funéraire dans certaines ethnies en Côte d’Ivoire et au Ghana.
D'après AFP.
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